Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pâtisserie Positive
Mlle Marjorie Fourcade

Numéro de dépôt :
4138582
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2024
Pâtisserie Positive de Marjorie Fourcade

Présentation de la marque Pâtisserie Positive

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par mademoiselle Marjorie Fourcade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pâtisserie Positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est mademoiselle Marjorie Fourcade domicilié(e) 44 rue de Levis, A et M Fourcade - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marjorie Fourcade domicilié(e) 44 rue de Levis, A et M Fourcade - 75017 - Paris - France.

La marque Pâtisserie Positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtisserie Positive arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

Marjorie Fourcade a également déposé les autres marques suivantes : Soyeux , Videoperf , Plaisir durable


Mlle Marjorie Fourcade - 44 rue de Levis, A et M Fourcade - 75017 - Paris - France


Mlle Marjorie Fourcade - 44 rue de Levis, A et M Fourcade - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.